Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Moeva Héritier
Marque exploitée par :
MHBD LEGACY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social :
96 Rue Paradis
13006 Marseille
France
SIREN : 106 973 696 (tel:106%20973%20696)
SIRET : 106 973 696 00011
TVA intracommunautaire : FR92 106 973 696 (tel:106%20973%20696)
E-mail :
mail :moevaheriter@gmail.com
⸻
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Monsieur Moeva Mchangama Hachim
en qualité de représentant légal de MHBD LEGACY.
⸻
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet :
https://www.shopify.com
Téléphone :
+1 (613) 241-2828 (tel:+1%20(613)%20241-2828)
⸻
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Moeva Héritier, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, créations graphiques, logos, icônes, designs, modèles, visuels, ainsi que leur mise en page, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Moeva Héritier est strictement interdite.
⸻
Marque déposée
La marque MOEVA HÉRITIER fait l’objet d’un dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Toute utilisation, reproduction ou imitation de la marque, du logo ou de tout signe distinctif de Moeva Héritier sans autorisation préalable est interdite et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
⸻
Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.
Pour toute demande :
mail : moevaheriter@gmail.com
⸻
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer son audience.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences relatives aux cookies depuis votre navigateur.
⸻
Limitation de responsabilité
Moeva Héritier s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, la Maison ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions du service.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
⸻
Droit applicable
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.



